Déposée le 5 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETAL domicilié(e) 7, rue Albert Walter, 93300 AUBERVILLIERS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DE CONSEILS JURIDIQUES HAFTMANN & BARDET - France.
La marque MODETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304876.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODETAL est expirée depuis le 5 avril 1995.
MODETAL a également déposé les autres marques suivantes : M MODETAL
S.A.R.L. MODETAL - 7, rue Albert Walter, 93300 AUBERVILLIERS. - France
SCP DE CONSEILS JURIDIQUES HAFTMANN & BARDET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classe;Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Publicité et affaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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