Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MODETAL
MODETAL

Numéro de dépôt :
96645663
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque M MODETAL

Déposée le 7 octobre 1996 par la société MODETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MODETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société MODETAL domicilié(e) société à responsabilité limitée dont le siège est à 93240 - STAINS, 5 rue du Moulin Neuf - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 751 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocats à la Cour - France.

La marque M MODETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODETAL est expirée depuis le 7 octobre 2006.

MODETAL a également déposé les autres marques suivantes : MODETAL


MODETAL - société à responsabilité limitée dont le siège est à 93240 - STAINS, 5 rue du Moulin Neuf - France - SIREN 313751745


SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts; Eléments métalliques pour la construction, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques; Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: anneaux de rideaux, bôites, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, échelles, écrins non en métaux précieux, écrous non métalliques, figurines (statuettes), mobiles (objets pour la décoration), présentoires, rayonnages, rivets non métalliques, roulettes de meubles non métalliques, vis non métalliques; Publicité et aide à la direction des Affaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).