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Marques déposées par monsieur MODET CLAUDE
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CHATEAU CONSTANTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CONSTANTIN
MONSIEUR MODET CLAUDE, Constantin

Numéro de dépôt :
1343768
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU CONSTANTIN

Déposée le 17 janvier 1986 par monsieur MODET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CONSTANTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MODET CLAUDE domicilié(e) BAURECH, 33880 CAMBES - France.

La marque CHATEAU CONSTANTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CONSTANTIN est expirée depuis le 17 janvier 1996.

MODET CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SENTOUT LA GRANGE , CHATEAU MELIN , CHATEAU MELIN


MONSIEUR MODET CLAUDE, Constantin - BAURECH, 33880 CAMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

VINS A.O.C. "Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Chateau Constantin"