Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L APERO FRANCAIS BY KOSSIM, * FRENCH WAY OF LIFE * WWW. LAPEROFRANCAIS. COM
M. MODESTE ALATE

Numéro de dépôt :
3892469
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
L APERO FRANCAIS BY KOSSIM, * FRENCH WAY OF LIFE * WWW. LAPEROFRANCAIS. COM de MODESTE ALATE

Présentation de la marque L APERO FRANCAIS BY KOSSIM, * FRENCH WAY OF LIFE * WWW. LAPEROFRANCAIS. COM

Déposée le 27 janvier 2012 par monsieur MODESTE ALATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L APERO FRANCAIS BY KOSSIM, * FRENCH WAY OF LIFE * WWW. LAPEROFRANCAIS. COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur MODESTE ALATE domicilié(e) 12 RUE HENRI TROYAT - 45100 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MODESTE ALATE domicilié(e) 12 RUE HENRI TROYAT - 45100 - ORLEANS - France.

La marque L APERO FRANCAIS BY KOSSIM, * FRENCH WAY OF LIFE * WWW. LAPEROFRANCAIS. COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L APERO FRANCAIS BY KOSSIM, * FRENCH WAY OF LIFE * WWW. LAPEROFRANCAIS. COM est expirée depuis le 27 janvier 2022.


M. MODESTE ALATE - 12 RUE HENRI TROYAT - 45100 - ORLEANS - France


M. MODESTE ALATE - 12 RUE HENRI TROYAT - 45100 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.