Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ID FEMMES
MODES & TRAVAUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1542605
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2009
ID FEMMES de MODES & TRAVAUX

Présentation de la marque ID FEMMES

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MODES & TRAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ID FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODES & TRAVAUX domicilié(e) 41/43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS (dossier no 2143505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2143505) - France.

La marque ID FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID FEMMES est expirée depuis le 21 juillet 2009.

MODES & TRAVAUX a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE "ENTRE NOUS" , MODES TRAVAUX POCHETTE LAYETTE COUTURE , MODE PLUS , MODA , DE FIL EN AIGUILLE , MULTI-PATRONS , ELISABETH


MODES & TRAVAUX (société anonyme) - 41/43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS (dossier no 2143505) - France - SIREN 552046690


NOVAMARK - (dossier no 2143505) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143505 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 4 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273223 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 28 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171931 - Publication au BOPI 1994-04-28

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, catalogues, répertoires.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles, exploitation de clubs.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.