Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MODES ET TRAVAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Vacances gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODES ET TRAVAUX domicilié(e) 19-21 Rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque Vacances gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODES ET TRAVAUX Société Anonyme - 19-21 Rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 552046690
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Articles en papier, articles en carton, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; Imprimés, journaux et périodiques, livres ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Matières adhésives (pour la papeterie) ; Matériaux pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'institution ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés. Education ; Instructions d'enseignement ; Edition de livres, de revues ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Divertissements ; Spectacles ; Divertissements radiophoniques ou par télévision, Production de films ; Agences pour artistes ; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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