MODES ET TRAVAUX, EDITIONS EDOUARD BOUCHERIT, société anonyme, 10, rue de la Pépinière, 75008 PARIS.
Numéro de dépôt :
1159358
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE PATRON DE FRANCE PDF
Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) MODES ET TRAVAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PATRON DE FRANCE PDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODES ET TRAVAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque LE PATRON DE FRANCE PDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODES ET TRAVAUX, EDITIONS EDOUARD BOUCHERIT, société anonyme, 10, rue de la Pépinière, 75008 PARIS. - France
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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