Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODERNEX
Numéro de dépôt :
1255970
Date de dépôt :
21/03/1983
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
21/03/1993
Présentation de la marque MODERNEX
Déposée le 21 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) MODERNEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MODERNEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODERNEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERNEX est expirée depuis le 21 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20