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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERNE METHODE
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Vertic'Art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vertic'Art
MODERNE METHODE, SAS

Numéro de dépôt :
4230942
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
Vertic\'Art de MODERNE METHODE

Présentation de la marque Vertic'Art

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERNE METHODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vertic'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERNE METHODE domicilié(e) ZI du Sauvoy, 5 rue de la Bizière - 77165 - Saint-Soupplets - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 888 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MODERNE METHODE, Mme. Shirley DUHUY domicilié(e) ZI DU SAUVOY, 5 rue de la Bizière - 77165 - Saint-Soupplets - France.

La marque Vertic'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vertic'Art arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

MODERNE METHODE a également déposé les autres marques suivantes : Granicrete , StabColor , Moderne Methode , Aggreg' Art , Texture Top , MM MODERNE METHODE


MODERNE METHODE, SAS - ZI du Sauvoy, 5 rue de la Bizière - 77165 - Saint-Soupplets - France - SIREN 447888926


SAS MODERNE METHODE, Mme. Shirley DUHUY - ZI DU SAUVOY, 5 rue de la Bizière - 77165 - Saint-Soupplets - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731861 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.