Aggreg' Art
Présentation de la marque Aggreg' Art
Déposée le 28 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moderne Methode auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Aggreg' Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Aggreg' Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aggreg' Art est expirée depuis le 28 février 2022.
Moderne Methode a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731861 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28