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Marques déposées par MODERNE MECANIQUE
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OPTICOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTICOM
MODERNE MECANIQUE

Numéro de dépôt :
92435263
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque OPTICOM

Déposée le 23 septembre 1992 par MODERNE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est MODERNE MECANIQUE, domicilié(e) 13 avenue de la Trentaine, 77500 CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque OPTICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTICOM est expirée depuis le 23 septembre 2002.


MODERNE MECANIQUE - 13 avenue de la Trentaine, 77500 CHELLES - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243729 - Publication au BOPI 1997-10-06

Inscription le 29 septembre 1998 - Changement de dénomination n°263127 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 25 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°246260 - Publication au BOPI 1997-11-25

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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