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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODERNA France
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COMBIBLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIBLOC
MODERNA France S.A.

Numéro de dépôt :
1680324
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/07/2001
COMBIBLOC de MODERNA France

Présentation de la marque COMBIBLOC

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MODERNA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « COMBIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODERNA France domicilié(e) Zone Industrielle de CHASNAIS, 85400 LUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DANIEL CHOFFAT - France.

La marque COMBIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIBLOC est expirée depuis le 4 juillet 2001.

MODERNA France a également déposé les autres marques suivantes : METALLINE , TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE , SALD'OBLOC , moderna , CILAMAT


MODERNA France S.A. - Zone Industrielle de CHASNAIS, 85400 LUCON - France


Mr DANIEL CHOFFAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Ensemble (réfrigérateur, hotte de ventilation, four, évier inox, rangement et tiroir) contenu dans un meuble en acier thermoplaqué époxy cuit au four, fermé par un volet roulant

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.