Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODERN' HOTEL
/
CASSOLETTE D'ESCARGOTS AU CHABLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOLETTE D'ESCARGOTS AU CHABLIS
S.A. MODERN' HOTEL

Numéro de dépôt :
94522358
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque CASSOLETTE D'ESCARGOTS AU CHABLIS

Déposée le 25 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MODERN' HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSOLETTE D'ESCARGOTS AU CHABLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODERN' HOTEL domicilié(e) 17 Rue Robert Petite, 89300 JOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 506 35 0 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GODARD Jean Claude MODERN' HOTEL - France.

La marque CASSOLETTE D'ESCARGOTS AU CHABLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOLETTE D'ESCARGOTS AU CHABLIS est expirée depuis le 25 mai 2004.

MODERN' HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : FRERES GODARD MODERN'HOTEL , FRERES GODARD


S.A. MODERN' HOTEL - 17 Rue Robert Petite, 89300 JOIGNY - France - SIREN 506 350 0


Mr GODARD Jean Claude MODERN' HOTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produits alimentaires à savoir plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.