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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODEPLAY PAL
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MODEPLAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODEPLAY
SARL MODEPLAY PAL

Numéro de dépôt :
3489574
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
MODEPLAY de MODEPLAY PAL

Présentation de la marque MODEPLAY

Déposée le 21 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODEPLAY PAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODEPLAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODEPLAY PAL domicilié(e) 115 rue Lamarck,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 449 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODEPLAY PAL Mr Hugonin Pascal domicilié(e) 115 rue Lamarck,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEPLAY est expirée depuis le 21 mars 2017.


SARL MODEPLAY PAL - 115 rue Lamarck,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 494449978


MODEPLAY PAL Mr Hugonin Pascal - 115 rue Lamarck,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

– appareils pour l'enregistrement. – la reproduction ou le traitement du son ou des images. – produits de l'imprimerie.

– matériel pour les artistes. – albums, cartes, journeaux, brochures, prospectus, calendrier. – instruments d'écriture.

– diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, echantillons). – publicité en ligne sur un reseau informatique.

– divertissement. – activité sportives et culturelles. – location d'enregistrements sonores.

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs. – conversion de documents d'un support physique vers un support electronique.