Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEM
Modem

Numéro de dépôt :
928473
Date de dépôt :
10/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODEM

Déposée le 10 juillet 1975 par Modem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Modem domicilié(e) (soc. à r. l.), 15, rue Docteur-Bordier, Grenoble. - France.

La marque MODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MODEM est expirée depuis le 10 juillet 1985.

Modem a également déposé les autres marques suivantes : MODEM , MODEM


Modem - (soc. à r. l.), 15, rue Docteur-Bordier, Grenoble. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.