Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAN BOTT
Modelor-Dan-Bott

Numéro de dépôt :
8642
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAN BOTT

Déposée le 19 mars 1975 par Modelor-Dan-Bott auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAN BOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Modelor-Dan-Bott domicilié(e) (soc. à r. l.), 5, rue d'Alexandrie, Paris. - France.

La marque DAN BOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DAN BOTT est expirée depuis le 19 mars 1985.


Modelor-Dan-Bott - (soc. à r. l.), 5, rue d'Alexandrie, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Vêtements confectionnés, hommes, femmes et enfants.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.