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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODELO CONTINENTE HIPERMERCADOS
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MODIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODIS
MODELO CONTINENTE HIPERMERCADOS, S.A., société de droit portugais

Numéro de dépôt :
96617006
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2026

Présentation de la marque MODIS

Déposée le 21 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) MODELO CONTINENTE HIPERMERCADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODELO CONTINENTE HIPERMERCADOS domicilié(e) 505 Rua Joao Mendonça, SENHORA DA HORA, Matosinhos - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque MODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODIS arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


MODELO CONTINENTE HIPERMERCADOS, S.A., société de droit portugais - 505 Rua Joao Mendonça, SENHORA DA HORA, Matosinhos - Portugal


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304279 - Publication au BOPI 2006-01-02

Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466010 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600328 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21

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