Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sécuristats
S.A.R.L. MODELISOFT

Numéro de dépôt :
3158450
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
Sécuristats de MODELISOFT

Présentation de la marque Sécuristats

Déposée le 4 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODELISOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sécuristats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODELISOFT domicilié(e) 121, impasse Bonifay,83190 Ollioules - 83190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Valérie PRIEUR S.A.R.L. MODELISOFT domicilié(e) 121, impasse Bonifay,83190 Ollioules - 83190 - France.

La marque Sécuristats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécuristats est expirée depuis le 4 avril 2012.

MODELISOFT a également déposé les autres marques suivantes : Sécuristat , ModelGUI , AutoGUI , Sécurilog , RoundTripModeling


S.A.R.L. MODELISOFT - 121, impasse Bonifay,83190 Ollioules - 83190 - France


Mme Valérie PRIEUR S.A.R.L. MODELISOFT - 121, impasse Bonifay,83190 Ollioules - 83190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

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