Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODELIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODELIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODELIRIS domicilié(e) TECHNOPARC FUTURA RUE DE L'UNIVERSITÉ - 62400 - BÉTHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 249 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque MODELIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELIRIS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.
MODELIRIS, Société par actions simplifiée - TECHNOPARC FUTURA RUE DE L'UNIVERSITÉ - 62400 - BÉTHUNE - France - SIREN 813249240
REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 24 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789325 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement des distances ; instruments et machines pour essais de matériaux ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; appareils et machines de sondage ; appareils, instruments et logiciels permettant le pilotage automatique, la prise d'images aériennes, la télédétection et le traitement de données ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avions ; avions sans pilote ; drones ; véhicules aériens ; véhicules télécommandés autres que jouets ;
Construction de bâtiments, d'immeubles et d'édifices permanents ; installation de bâtiments, d'immeubles et d'édifices permanents ; réparation de bâtiments, d'immeubles et d'édifices permanents ; conseils en construction, installation et réparation de bâtiments, d'immeubles et d'édifices permanents ; informations en matière de construction, d'installation et de réparation de bâtiments, d'immeubles et d'édifices permanents ; supervision [direction] de travaux de construction ; démolition de constructions ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de cartographie [géographie] ; conseils en architecture ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction.
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