Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Form e-Bois Bois en Couleur
MODELAGE DU BLAVET, SARL

Numéro de dépôt :
3901518
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/03/2022
Form e-Bois Bois en Couleur de MODELAGE DU BLAVET

Présentation de la marque Form e-Bois Bois en Couleur

Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODELAGE DU BLAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Form e-Bois Bois en Couleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODELAGE DU BLAVET domicilié(e) LE CORBOULO - 56480 - ST AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 130 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODELAGE DU BLAVET, M. FRAMBOISIER JACKY domicilié(e) LE CORBOULO - 56480 - ST AIGNAN - France.

La marque Form e-Bois Bois en Couleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Form e-Bois Bois en Couleur est expirée depuis le 1 mars 2022.

MODELAGE DU BLAVET a également déposé les autres marques suivantes : Prélass


MODELAGE DU BLAVET, SARL - LE CORBOULO - 56480 - ST AIGNAN - France - SIREN 389130451


MODELAGE DU BLAVET, M. FRAMBOISIER JACKY - LE CORBOULO - 56480 - ST AIGNAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 29 novembre 2012 - Rejet partiel n°589635 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Jeux, jouets ;

– promotion des ventes pour des tiers. – presentation de produit sur tout moyen de communication pour la vente.