Déposée le 21 février 2006 par la Société Anonyme (SA) MODELABS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY POUCH »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODELABS domicilié(e) Parc de l'Explanade, 1 rue Niels BOHR,77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 361 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODELABS Société Anonyme - Parc de l'Explanade, 1 rue Niels BOHR,77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France - SIREN 403361439
CABINET GRYNWALD - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615034 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Téléphones mobiles, téléphones portables. Housses pour téléphones. Tour de cou pour téléphones. Cordons pour téléphones portables. Etuis pour téléphones.Porte-clefs, bijoux de fantaisie destinés à orner des téléphones portables.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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