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Marques déposées par la société MODEDISIGN SPRL
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MARINER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARINER
MODEDISIGN SPRL, Société organisée selon les lois belges

Numéro de dépôt :
1680546
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2021

Présentation de la marque MARINER

Déposée le 15 juillet 1991 par la société MODEDISIGN SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MODEDISIGN SPRL domicilié(e) Avenue Prekelinden 64 Internal Postal Box 2 - 1200 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque MARINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARINER est expirée depuis le 15 juillet 2021.


MODEDISIGN SPRL, Société organisée selon les lois belges - Avenue Prekelinden 64 Internal Postal Box 2 - 1200 BRUXELLES - Belgique


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2203508 - Publication au BOPI 2001-07-25

Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203014 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 17 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330952 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 16 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°206110 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 15 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290368 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 7 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°330598 - Publication au BOPI 2001-09-07

Inscription le 1 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511041 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471633 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26

Inscription le 28 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806627 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, tous articles de bonneterie et notamment les sous-vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.