Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BURONET
MODECOM PARTICIPATIONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96628954
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque BURONET

Déposée le 4 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODECOM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BURONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODECOM PARTICIPATIONS domicilié(e) 58, BD J.B. CLEMENT, 42335 ROANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 627 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODECOM PARTICIPATIONS - France.

La marque BURONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURONET est expirée depuis le 4 juin 2006.

MODECOM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MCD MODE COMMUNICATION DIRECTE


MODECOM PARTICIPATIONS S.A.R.L. - 58, BD J.B. CLEMENT, 42335 ROANNE CEDEX - France - SIREN 340627876


MODECOM PARTICIPATIONS - France


Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230677 - Publication au BOPI 1997-01-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, enveloppes (papeterie) . Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux par des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.