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Marques déposées par MODEATODO
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PORCELAINE DE PARIS 1773
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORCELAINE DE PARIS 1773
MODEA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4356197
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2027
PORCELAINE DE PARIS 1773 de MODEA

Présentation de la marque PORCELAINE DE PARIS 1773

Déposée le 21 avril 2017 par MODEATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PORCELAINE DE PARIS 1773 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est MODEATODO domicilié(e) LIEU-DIT CEPPE CARDELLO, ROUTE NATIONALE 193 - 20620 - BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 994 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART ET STYLES, masalledebain.com domicilié(e) 156 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PORCELAINE DE PARIS 1773 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINE DE PARIS 1773 arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

MODEA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE LOCRÉ PARIS , PORCELAINE DE PARIS depuis 1773 , MODEA ,


MODEA, Société en nom collectif - LIEU-DIT CEPPE CARDELLO, ROUTE NATIONALE 193 - 20620 - BIGUGLIA - France - SIREN 444994990


ART ET STYLES, masalledebain.com - 156 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Lampes, appliques murales, à savoir dispositif d'éclairage, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires, bassinoires, bidets, cuvettes de toilette (WC), douches, fontaines, lavabos, réservoirs de chasses d'eau, robinets, robinets mélangeurs, becs de robinets, toilettes, vasques (à savoir cuvettes d'appareils sanitaires), bols et lave-mains (formant vasques, à savoir cuvettes d'appareils sanitaires, de salle de bain), urinoirs ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Carrelages et dalles non métalliques, croisillons non métalliques de robinets ;

Boutons non métalliques pour portes, plaques de propreté (garnitures) non métalliques pour portes, poignées non métalliques pour porte, tablettes de rangement non métallique de salles de bain ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; vaisselle ; Tous les produits précités étant en porcelaine.