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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODEA
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PORCELAINE DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORCELAINE DE PARIS
MODEA, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
1494457
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2028
PORCELAINE DE PARIS de MODEA

Présentation de la marque PORCELAINE DE PARIS

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODEA domicilié(e) Cardello RN 193, Lieu dit Ceppe - 20620 - BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 994 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PORCELAINE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PORCELAINE DE PARIS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

MODEA a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINE DE PARIS 1773 , (Marque figurative) , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE LOCRÉ PARIS , PORCELAINE DE PARIS depuis 1773 , MODEA ,


MODEA, Société à responsabilité limitée à associé unique - Cardello RN 193, Lieu dit Ceppe - 20620 - BIGUGLIA - France - SIREN 444994990


CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387554 - Publication au BOPI 2008-10-16

Renouvellement sans limitation n°2127072 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407973 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399894 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 10 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631464 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Inscription le 10 septembre 2014 - Renonciation partielle n°631465 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Renouvellement avec limitation le 19 septembre 2018 n°2693325 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Objets en porcelaine et faïence, à savoir : objets d'art, figurines, assiettes, bacs à fleurs, brûle-parfums, cuviers à lessive, enseignes, mangeoires pour animaux, bocaux, bonbonnières, beurriers, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, couvercles de pots, couvercles de plats, cruches, brocs, dames-jeannes, dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, dessous de plats (ustensiles de table), hanaps, huiliers, jattes, mugs, ouvre-bouteilles non électriques, plats, poivriers, saladiers, salières, soucoupes, soupières, sucriers, ronds de serviette, récipients à boire, tasses, théières, vaisselle, vases, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, brosses, balayettes, baignoires portatives pour bébés, pots à balayettes, porte-serviettes, barres et anneaux porte-serviettes, porte-papier pour rouleaux de papier hygiénique, porte-papier pour feuilles de papier hygiéniques, boîte à poudre, verres à dents, pots à coton, porte-peignes, coupelles à savon, boîtes à déchets, boîtes à mouchoir, distributeur de savon liquide, distributeur de mouchoirs, porte-éponges, flacons, pots à coton, cache-pots, pots, porte-blaireaux, porte-bijoux muraux, pots de chambre, cuvettes, ustensiles de toilette, poubelles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.