Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par MODEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est MODEA domicilié(e) Cardello RN 193 - 20620 - Biguglia - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque MODEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET VANDER-HEYM, Monsieur David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Lampes, appliques murales, à savoir dispositif d'éclairage, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires, bassinoires, bidets, cuvettes de toilette (WC), douches, fontaines, lavabos, réservoirs de chasses d'eau, robinets, robinets mélangeurs, becs de robinets, toilettes, vasques (à savoir cuvettes d'appareils sanitaires), bols et lave-mains (formant vasques, à savoir cuvettes d'appareils sanitaires, de salle de bain), urinoirs ;
Carrelages et dalles non métalliques, croisillons non métalliques de robinets ;
Tablettes de rangement non métallique de salles de bain ;
Brosses, balayettes, baignoires portatives pour bébés, pots à balayettes, porte-serviettes, barres et anneaux porte-serviettes, porte-papier pour rouleaux de papier hygiénique, porte-papier pour feuilles de papier hygiéniques, boîtes à poudre, verres à dents, pots à coton, porte-peignes, coupelles à savon, boîtes à déchets, boîtes à mouchoir, distributeur de savon liquide, distributeur de mouchoirs, porte-éponges, flacons, pots à coton, porte-blaireaux, porte-bijoux muraux, à savoir coupelle à fixer au mur, destinée à recueillir des bijoux ; pots de chambre, cuvettes, ustensiles de toilette, poubelles.
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