Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODEA
MODEA

Numéro de dépôt :
4470236
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
MODEA de MODEA

Présentation de la marque MODEA

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par MODEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est MODEA domicilié(e) Cardello RN 193 - 20620 - Biguglia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque MODEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEA arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

MODEA a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINE DE PARIS 1773 , PORCELAINE DE PARIS ,


MODEA - Cardello RN 193 - 20620 - Biguglia - France


CABINET VANDER-HEYM, Monsieur David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Lampes, appliques murales, à savoir dispositif d'éclairage, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires, bassinoires, bidets, cuvettes de toilette (WC), douches, fontaines, lavabos, réservoirs de chasses d'eau, robinets, robinets mélangeurs, becs de robinets, toilettes, vasques (à savoir cuvettes d'appareils sanitaires), bols et lave-mains (formant vasques, à savoir cuvettes d'appareils sanitaires, de salle de bain), urinoirs ;

Carrelages et dalles non métalliques, croisillons non métalliques de robinets ;

Tablettes de rangement non métallique de salles de bain ;

Brosses, balayettes, baignoires portatives pour bébés, pots à balayettes, porte-serviettes, barres et anneaux porte-serviettes, porte-papier pour rouleaux de papier hygiénique, porte-papier pour feuilles de papier hygiéniques, boîtes à poudre, verres à dents, pots à coton, porte-peignes, coupelles à savon, boîtes à déchets, boîtes à mouchoir, distributeur de savon liquide, distributeur de mouchoirs, porte-éponges, flacons, pots à coton, porte-blaireaux, porte-bijoux muraux, à savoir coupelle à fixer au mur, destinée à recueillir des bijoux ; pots de chambre, cuvettes, ustensiles de toilette, poubelles.