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Marques déposées par MODEATODO
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MODEA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3476944
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2027
Marque figurative de MODEA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 2007 par MODEATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est MODEATODO domicilié(e) 14 rue Bremontier - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 994 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476944.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

MODEA a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINE DE PARIS 1773 , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE LOCRÉ PARIS , PORCELAINE DE PARIS depuis 1773 , MODEA ,


MODEA, Société en nom collectif - 14 rue Bremontier - 75017 - PARIS - France - SIREN 444994990


CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2635110 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-16

Baignoires, bidets, douches, éviers, fontaines, lavabos, urinoirs, cuvettes de WC.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vaisselle non en métaux précieux, à savoir : assiettes, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, carafes, coupes à fruits, cruches, cuvettes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; marmites, moules de cuisine, plateaux non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, porte-savon, cache-pot non en papier, poterie, pots, saladiers, soucoupes, soupières non en métaux précieux ; tasses ; urnes.