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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mode Troyes
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Metropolitain prêt à chausser
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Metropolitain prêt à chausser
Mode Troyes, sarl

Numéro de dépôt :
4095914
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2024
Metropolitain prêt à chausser de Mode Troyes

Présentation de la marque Metropolitain prêt à chausser

Déposée le 5 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mode Troyes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Metropolitain prêt à chausser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mode Troyes domicilié(e) 6 route d'Ars - 17670 - LA COUARDE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 001 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mode Troyes domicilié(e) 6 route d'Ars - 17670 - LA COUARDE SUR MER - France.

La marque Metropolitain prêt à chausser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Metropolitain prêt à chausser est expirée depuis le 5 juin 2024.


Mode Troyes, sarl - 6 route d'Ars - 17670 - LA COUARDE SUR MER - France - SIREN 522001700


Mode Troyes - 6 route d'Ars - 17670 - LA COUARDE SUR MER - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Vente au détail de baskets et de chaussures.