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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM
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MODE SYSTEM INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE SYSTEM INTERNATIONAL
SARL MODE SYSTEM

Numéro de dépôt :
92415474
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque MODE SYSTEM INTERNATIONAL

Déposée le 6 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « MODE SYSTEM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM domicilié(e) Zone Industrielle - Route de Thouars, 79300 BRESSUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MODE SYSTEM M. GRIMAUD François - France.

La marque MODE SYSTEM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE SYSTEM INTERNATIONAL est expirée depuis le 6 avril 2002.

MODE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : MODE SYSTEM , MODE SYSTEM


SARL MODE SYSTEM - Zone Industrielle - Route de Thouars, 79300 BRESSUIRE - France


SARL MODE SYSTEM M. GRIMAUD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.Services de transports, distribution, entreposage, stockage de produits de mode, notamment vêtements, en particulier sur cintres

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.