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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM
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MODE SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE SYSTEM
SARL MODE SYSTEM (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
93497765
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque MODE SYSTEM

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM domicilié(e) Zone Industrielle Route de Thouars, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MODE SYSTEM M. GRIMAUD François - France.

La marque MODE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE SYSTEM est expirée depuis le 20 décembre 2003.

MODE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : MODE SYSTEM INTERNATIONAL , MODE SYSTEM


SARL MODE SYSTEM (Société à responsabilité limitée) - Zone Industrielle Route de Thouars, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France


SARL MODE SYSTEM M. GRIMAUD François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vêtements, chaussures, chapellerie, Service de Transports, distribution, entreposage, stockage de produits de mode, notamment vêtements, en particulier sur cintres

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.