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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODE MACHINE
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SCARLET ROOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARLET ROOS
MODE MACHINE, SAS

Numéro de dépôt :
4001072
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
SCARLET ROOS de MODE MACHINE

Présentation de la marque SCARLET ROOS

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODE MACHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCARLET ROOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODE MACHINE domicilié(e) 19 rue du Caire - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 306 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent FELDMAN domicilié(e) 3 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France.

La marque SCARLET ROOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLET ROOS est expirée depuis le 26 avril 2023.


MODE MACHINE, SAS - 19 rue du Caire - 75002 - PARIS - France - SIREN 334306149


Maître Laurent FELDMAN - 3 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.