Marque expirée - Marque en non vigueur

Chevalière
Mode Internationale Diffusion SARL

Numéro de dépôt :
3431705
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
Chevalière de Mode Internationale Diffusion

Présentation de la marque Chevalière

Déposée le 31 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mode Internationale Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chevalière »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mode Internationale Diffusion domicilié(e) Adresse postale : 228, Rue Etienne Marcel,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 734 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mode Internationale Diffusion domicilié(e) Adresse postale : 228, Rue Etienne Marcel,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalière est expirée depuis le 31 mai 2016.

Mode Internationale Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Autrement


Mode Internationale Diffusion SARL - Adresse postale : 228, Rue Etienne Marcel,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 351734637


Mode Internationale Diffusion - Adresse postale : 228, Rue Etienne Marcel,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464916 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Cuir et imitations du cuir, peaux de annimaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en nétaux précieux, sacs à main, à dos. A roulettes, sacs de alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, de écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour le emballage (en cuir).

Vêtements, chaussure, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintuer (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtement.