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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE-INTERNATIONAL
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Création d' CREATION DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création d' CREATION DE COEUR
S.A.R.L. - MODE-INTERNATIONAL, Gérant : M. ANCHENG DAI

Numéro de dépôt :
3161934
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
Création d\' CREATION DE COEUR de MODE-INTERNATIONAL

Présentation de la marque Création d' CREATION DE COEUR

Déposée le 23 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE-INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Création d' CREATION DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE-INTERNATIONAL domicilié(e) 228, rue Etienne Marcel - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 734 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANCHENG DAI domicilié(e) 228, rue Etienne Marcel - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque Création d' CREATION DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création d' CREATION DE COEUR est expirée depuis le 23 avril 2012.


S.A.R.L. - MODE-INTERNATIONAL, Gérant : M. ANCHENG DAI - 228, rue Etienne Marcel - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 351734637


M. ANCHENG DAI - 228, rue Etienne Marcel - 93170 - BAGNOLET - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361667 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements ; chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.