Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEXPORT
MODE HABILLEMENT RHONE ALPES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3752283
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2020
MODEXPORT de MODE HABILLEMENT RHONE ALPES

Présentation de la marque MODEXPORT

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2010 par la société MODE HABILLEMENT RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODEXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la société MODE HABILLEMENT RHONE ALPES domicilié(e) 4 RUE DE LA BOURSE BP 1100 - 69202 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 904 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODE HABILLEMENT RHONE ALPES domicilié(e) 4 RUE DE LA BOURSE BP 1100 - 69202 - LYON - France.

La marque MODEXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEXPORT est expirée depuis le 8 juillet 2020.

MODE HABILLEMENT RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : LE CERCLE DES NOUVELLES MARQUES DE MODE


MODE HABILLEMENT RHONE ALPES, ASSOCIATION - 4 RUE DE LA BOURSE BP 1100 - 69202 - LYON - France - SIREN 779904374


MODE HABILLEMENT RHONE ALPES - 4 RUE DE LA BOURSE BP 1100 - 69202 - LYON - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

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