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Marques déposées par l'association loi 1901 MODE H EUROPE
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Mode H Europe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mode H Europe
ASSOCIATION MODE H EUROPE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4297472
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2026
Mode H Europe de MODE H EUROPE

Présentation de la marque Mode H Europe

Déposée le 7 septembre 2016 par l'association loi 1901 MODE H EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mode H Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 MODE H EUROPE domicilié(e) Chemin des Tours de Charlemagne - 37510 - BALLAN MIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 564 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERIEYS ALAIN domicilié(e) 9 RUE EMILE-ZOLA - 37000 - TOURS - France.

La marque Mode H Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mode H Europe arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


ASSOCIATION MODE H EUROPE, ASSOCIATION - Chemin des Tours de Charlemagne - 37510 - BALLAN MIRE - France - SIREN 519564629


M. SERIEYS ALAIN - 9 RUE EMILE-ZOLA - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ; Organisation, planification et production de spectacles de divertissement (chorégraphiques en particulier) avec des personnes valides et non valides. Organisation de réunions et d'ateliers pédagogiques en milieu scolaire ayant pour thèmes le handicap et la différence. Organisation de réunions de sensibilisation pour l'inclusion sociale et l'accès à la culture des personnes en situation de handicap ;

Recherches scientifiques ; services d'études de projets techniques ; Recherche et développement de nouveaux produits facilitant l'habillement et l'inclusion sociale des personnes en situation de handicap. Etudes de projets techniques. Stylisme (esthétique industrielle).