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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODE et COMPAGNIE
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COMPAGNIE DU SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU SOLEIL
MODE et COMPAGNIE SA SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
97699254
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2017

Présentation de la marque COMPAGNIE DU SOLEIL

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) MODE et COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE DU SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODE et COMPAGNIE domicilié(e) 8 IMPASSE BOUDEVILLE, ZI THIBAUD, BP. 40436,31104 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2351475) - 31104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 913 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODE & CIE S.A domicilié(e) 8, imp. Boudeville, ZI Thibaud, BP 40436,31104 TOULOUSE cedex 1 (dossier no 2351475) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE DU SOLEIL est expirée depuis le 14 octobre 2017.


MODE et COMPAGNIE SA SOCIÉTÉ ANONYME - 8 IMPASSE BOUDEVILLE, ZI THIBAUD, BP. 40436,31104 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2351475) - 31104 - France - SIREN 340913490


MODE & CIE S.A - 8, imp. Boudeville, ZI Thibaud, BP 40436,31104 TOULOUSE cedex 1 (dossier no 2351475) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 24 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447159 - Publication au BOPI 2007-01-24

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351475 - Publication au BOPI 2007-09-24

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : - linge de bain Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.