Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MODE CIRCLE PTE LTD

Numéro de dépôt :
94511041
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 1994 par MODE CIRCLE PTE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est MODE CIRCLE PTE LTD, domicilié(e) 85 Defu Lane 10, 06-00 Mode Circle Building, -SINGAPOUR 1953 SINGAPOUR - Singapour.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

MODE CIRCLE PTE LTD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MODE CIRCLE , (Marque figurative)


MODE CIRCLE PTE LTD - 85 Defu Lane 10, 06-00 Mode Circle Building, -SINGAPOUR 1953 SINGAPOUR - Singapour


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 15 juin 1999 - Rejet total n°279166 - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1999-06-15

- Savon, préparation pour cheveux, produits de toilette, cosmétiques, parfumerie. - Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué, bijoux, pierres précieuses, bijouterie fantaisie. - Cuir et imitations du cuir.Sacs à main, sacs de voyage, portefeuilles, porte-monnaie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.