Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE CHAUDE
MODE CHAUDE

Numéro de dépôt :
1741073
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque MODE CHAUDE

Déposée le 27 décembre 1991 par MODE CHAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE CHAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MODE CHAUDE, domicilié(e) association régie par la loi du 1er juillet 1901, 37, rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MODE CHAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE CHAUDE est expirée depuis le 27 décembre 2001.

MODE CHAUDE a également déposé les autres marques suivantes : MODE CHAUDE , C MODE CHAUDE


MODE CHAUDE - association régie par la loi du 1er juillet 1901, 37, rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.