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Marques déposées par l'association loi 1901 MODE CHAUDE
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MODE CHAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE CHAUDE
MODE CHAUDE, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 10, rue d'Anjou, PARIS.

Numéro de dépôt :
1198427
Date de dépôt :
24/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODE CHAUDE

Déposée le 24 décembre 1981 par l'association loi 1901 MODE CHAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE CHAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MODE CHAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MODE CHAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODE CHAUDE est expirée depuis le 24 décembre 1991.

MODE CHAUDE a également déposé les autres marques suivantes : MODE CHAUDE , C MODE CHAUDE


MODE CHAUDE, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 10, rue d'Anjou, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.