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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODATEC
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M MODATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MODATEC
MODATEC S.A.

Numéro de dépôt :
1709975
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
14/06/1998
M MODATEC de MODATEC

Présentation de la marque M MODATEC

Déposée le 14 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MODATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « M MODATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODATEC domicilié(e) B.P. 96, 26 avenue Léon BRUN, 82100 CASTELSARRASIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel COUTANCEAU (PDG) - France.

La marque M MODATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODATEC est expirée depuis le 14 juin 1998.


MODATEC S.A. - B.P. 96, 26 avenue Léon BRUN, 82100 CASTELSARRASIN - France


Daniel COUTANCEAU (PDG) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Matériel de convoyage, de manutention et de levage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.