Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETT & SONS
MODASCOOP, SARL

Numéro de dépôt :
3853125
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2021
BRETT & SONS de MODASCOOP

Présentation de la marque BRETT & SONS

Déposée le 16 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODASCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETT & SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODASCOOP domicilié(e) 28 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 376 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODASCOOP domicilié(e) 28 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque BRETT & SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETT & SONS est expirée depuis le 16 août 2021.

MODASCOOP a également déposé les autres marques suivantes : BRETT & SONS


MODASCOOP, SARL - 28 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 332376912


MODASCOOP - 28 BOULEVARD DE STRASBOURG - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Vêtements, chaussures, chapellerie.