Déposée le 15 janvier 2004 par Modas Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « DARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est Modas Pierre domicilié(e) ZA LANA - 64210 - ARBONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Modas Pierre domicilié(e) ZA LANA - 64210 - ARBONNE - France.
La marque DARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DARMONT est expirée depuis le 15 janvier 2024.
Modas Pierre - ZA LANA - 64210 - ARBONNE - France
M. Modas Pierre - ZA LANA - 64210 - ARBONNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2562829 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-11
Véhicules à moteur, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Châssis, carrosseries, suspensions de véhicules à 2, 3, ou 4 roues. Moteurs thermiques ou électriques, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres. Malles, valises, parapluies, parasols, sacs à main, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à dos, trousses pour outillage (vides), trousses de voyage (maroquinerie), valises sacoches, trousses pique-nique, housses pour casques, housses de protection pour véhicules. Vêtements, chaussures, casquettes, bonnets, foulards, chaussettes, ceintures, gants, sous-vêtements, blousons, tee-shirts, sweat-shirts.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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