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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODART
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MODE EUROPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE EUROPA
SARL MODART

Numéro de dépôt :
1128251
Date de dépôt :
05/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib de Paris

Présentation de la marque MODE EUROPA

Déposée le 5 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Paris), la marque française « MODE EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODART domicilié(e) 10, boulevard des Batignolles 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me René Jean ULLMANN - France.

La marque MODE EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODE EUROPA est expirée depuis le 5 mars 1990.

MODART a également déposé les autres marques suivantes : MODE EUROPE INTERNATIONAL , MODE INTERNATIONAL


SARL MODART - 10, boulevard des Batignolles 75017 PARIS. - France


Me René Jean ULLMANN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

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