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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODAP
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IRMAOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRMAOS
MODAP, SAS

Numéro de dépôt :
4084757
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
IRMAOS de MODAP

Présentation de la marque IRMAOS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRMAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODAP domicilié(e) IMMEUBLE MODAP, 6 RUE DU CHEMIN VERT - 95340 - PERSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDO SEQUIERA domicilié(e) IMMEUBLE MODAP, 6 RUE DU CHEMIN VERT - 95340 - PERSAN - France.

La marque IRMAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRMAOS est expirée depuis le 16 avril 2024.

MODAP a également déposé les autres marques suivantes : AREA , MODAP TERRAINS , MODAP Aménagement et Promotion , MODAP


MODAP, SAS - IMMEUBLE MODAP, 6 RUE DU CHEMIN VERT - 95340 - PERSAN - France


M. FERNANDO SEQUIERA - IMMEUBLE MODAP, 6 RUE DU CHEMIN VERT - 95340 - PERSAN - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

ACTIVITE DE CONSTRUCTION.