Déposée le 3 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODAMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOD'AMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODAMONT domicilié(e) 20 boulevard Eugène Deruelle, Le Britannia A - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 121 788 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MOD'AMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD'AMONT est expirée depuis le 3 juillet 2022.
MODAMONT a également déposé les autres marques suivantes : MODAMONT
MODAMONT, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Eugène Deruelle, Le Britannia A - 69003 - LYON - France - SIREN 309121788
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 8 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°545007 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494820 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Inscription le 17 avril 2012 - Changement d'adresse n°573961 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656478 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Produits de l'imprimerie ; catalogues ; étiquettes non en tissu ; écussons (cachets en papier) ; décalcomanies ; pochoirs. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; poignées de sacs, de valises, de parapluies, de cannes ; cordons, bandoulières (courroies) et sangles en cuir. Tissus à usage textile ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus élastiques ; tulles ; velours ; feutre ; brocarts ; damas ; non-tissés (textiles) ; tissus adhésifs collables à chaud ; calicots ; étiquettes en tissu ; matières plastiques (succédanés du tissu) . Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures ; bretelles ; fourrures (vêtements) . Dentelles et broderies ; fils à broder ; galons, franges, brides et cordons à broder ; passe-cordons et cordons pour vêtements ; boutons ; boutons-pressions ; crochets ; oeillets pour vêtements et chaussures ; agrafes pour vêtements et chaussures ; passementerie ; fermetures à glissière et fermetures pour vêtements ; lacets (cordons) , lacets à border, lacets de chaussures et passe-lacets ; crochets (mercerie) , crochets à broder et crochets pour chaussures ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) , bandes élastiques ; rubans et rubans élastiques ; faux-ourlets ; tresses ; épaulettes pour vêtements ; baleines de corsets ; volants de robes ; résilles ; paillettes pour vêtements ; pompons ; plumes (accessoires d'habillement) ; attaches de bretelles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) et pour la réparation d'articles textiles ; broches (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; boucles (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceintures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; fleurs artificielles. Publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons, tracts et imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultations professionnelles d'affaires ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; relations publiques ; études de marchés ; services de revues de presse. Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (en matière d'éducation et de divertissement) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) . Etude de projets techniques ; recherches techniques ; expertises ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; stylisme (esthétique industrielle) ; essais de textiles ; services de dessinateurs de mode ; informations sur la mode.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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