Marque enregistrée - Marque en vigueur

Executive Fashion Tour
Modalyon, association

Numéro de dépôt :
4340852
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
Executive Fashion Tour de Modalyon

Présentation de la marque Executive Fashion Tour

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la société Modalyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Executive Fashion Tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société Modalyon domicilié(e) Musée des Tissus, 34 rue de la Charité - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 477 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Jacques BRIVET domicilié(e) 34 RUE de la Charité - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Executive Fashion Tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Executive Fashion Tour arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

Modalyon a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PRIX DU LIVRE DE Mode , GRAND PRIX DE LA PHOTO DE MODE , Fashion Summer Session , Marché de la Mode Vintage


Modalyon, association - Musée des Tissus, 34 rue de la Charité - 69002 - Lyon - France - SIREN 381477835


M. Pierre-Jacques BRIVET - 34 RUE de la Charité - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .