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Marques déposées par le nom "MODALYON Association réglée par la loi de 1901"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant MODALYON Association réglée par la loi de 1901 dans les triées par

QUESTION DE Mode

Marque expirée - Marque en non vigueur
QUESTION DE Mode de MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Numéro de dépôt: 3474466
Date de dépôt: 15 janvier 2007
Date d'expiration: 15 janvier 2017

Classes: 16 41

UNIVERSITÉ D'ÉTÉ DE LA Mode

Marque expirée - Marque en non vigueur
UNIVERSITÉ D\'ÉTÉ DE LA Mode de MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Numéro de dépôt: 3474464
Date de dépôt: 15 janvier 2007
Date d'expiration: 15 janvier 2017

Classes: 35 41

CAFÉ DE LA Mode

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAFÉ DE LA Mode de MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Numéro de dépôt: 3474470
Date de dépôt: 15 janvier 2007
Date d'expiration: 15 janvier 2017

Classes: 35 41