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Marques déposées par le nom "MODALYON Association réglée par la loi de 1901"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant MODALYON Association réglée par la loi de 1901 dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

QUESTION DE Mode

Marque expirée - Marque en non vigueur
QUESTION DE Mode de MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Numéro de dépôt: 3474466
Date de dépôt: 15 janvier 2007
Date d'expiration: 15 janvier 2017

Classes: 16 41

UNIVERSITÉ D'ÉTÉ DE LA Mode

Marque expirée - Marque en non vigueur
UNIVERSITÉ D\'ÉTÉ DE LA Mode de MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Numéro de dépôt: 3474464
Date de dépôt: 15 janvier 2007
Date d'expiration: 15 janvier 2017

Classes: 35 41

CAFÉ DE LA Mode

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAFÉ DE LA Mode de MODALYON Association réglée par la loi de 1901

Numéro de dépôt: 3474470
Date de dépôt: 15 janvier 2007
Date d'expiration: 15 janvier 2017

Classes: 35 41