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Marques déposées par la société MODALYON Association regle par la loi de 1901
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Modalyon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Modalyon
MODALYON Association regle par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3474460
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/01/2017
Modalyon de MODALYON Association regle par la loi de 1901

Présentation de la marque Modalyon

Déposée le 15 janvier 2007 par la société MODALYON Association regle par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Modalyon »

Le déposant est la société MODALYON Association regle par la loi de 1901 domicilié(e) 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 477 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODALYON domicilié(e) 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modalyon est expirée depuis le 15 janvier 2017.


MODALYON Association regle par la loi de 1901 - 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France - SIREN 381477835


MODALYON - 34 rue de la Charité,69002 LYON,France - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.