Déposée le 1 octobre 2015 par la société MODALIS PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « M MODALIS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la société MODALIS PARIS domicilié(e) 2 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 362 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODALIS, Mme Ngaissio Olivia domicilié(e) 2 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France.
La marque M MODALIS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214291.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODALIS PARIS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.
MODALIS PARIS, Via Images - 2 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France - SIREN 804362788
MODALIS, Mme Ngaissio Olivia - 2 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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