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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODALA
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Ribines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ribines
SAS MODALA

Numéro de dépôt :
4609004
Date de dépôt :
19/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2029
Ribines de MODALA

Présentation de la marque Ribines

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ribines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODALA domicilié(e) 18, le bout blanc - 35230 - SAINT ARMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadine HERBELIN domicilié(e) La biennais - 35134 - THOURIE - France.

La marque Ribines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609004.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ribines arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

MODALA a également déposé les autres marques suivantes : MODALA


SAS MODALA - 18, le bout blanc - 35230 - SAINT ARMEL - France


Madame Nadine HERBELIN - La biennais - 35134 - THOURIE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.